French corporate

Rapport sur ROCAULT*FRANCOIS/

Présentation générale de ROCAULT*FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROCAULT*FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROCAULT*FRANCOIS/ est situé au 33 RTE DE POMMARD 21340 BAUBIGNY
Elle a été crée le 31/01/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 349390419 au greffe de DIJON
ROCAULT*FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4791A (Vente à distance sur catalogue général) et le code de l'activité de son établissement principal est 4791A (Vente à distance sur catalogue général).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4791A (Vente à distance sur catalogue général), les activités sont :
  • le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
  • le commerce de détail de tous types de produits par Internet
  • les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf45.1 et 45.3)
  • le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf45.40Z)

Chiffre d’affaire

ROCAULT*FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROCAULT*FRANCOIS/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si ROCAULT*FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36349390419


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROCAULT*FRANCOIS/ de part son activité de 4791A (Vente à distance sur catalogue général) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 02198 Vente par à distance
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux