French corporate

Rapport sur FRANCO*DOMINIQUE/

Présentation générale de FRANCO*DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCO*DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCO*DOMINIQUE/ est situé au 33 ALL DE LA PITANCERIE 94230 CACHAN
Elle a été crée le 11/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 349684779 au greffe de CRETEIL
FRANCO*DOMINIQUE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8560Z (Activités de soutien à l'enseignement) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8560Z (Activités de soutien à l'enseignement), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.
  • le conseil dans le domaine éducatif
  • les activités de conseil en orientation scolaire
  • les activités d'évaluation des tests de connaissances
  • les activités de tests de connaissances
  • l'organisation de programmes d'échanges d'étudiants
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement

Mais sont exclues les activités :
  • la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf72.20Z)

Chiffre d’affaire

FRANCO*DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

FRANCO*DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de CRETEIL dont les coordonnées postales sont CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL 94049 CRETEIL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 43 99 10 07 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-creteil.fr.
Les greffiers sont : MEY Jean Jacques , MEY Claire , MEY Anne-Sophie
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi, 9h30-12h30 et 13h30-16h

TVA

Si FRANCO*DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR28349684779


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCO*DOMINIQUE/ de part son activité de 8560Z (Activités de soutien à l'enseignement) sont :
    Les conventions collectives applicables à FRANCO*DOMINIQUE/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01147 Cabinets médicaux
    • 02264 Hospitalisation privée
    • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux