French corporate

Rapport sur ROUSSEL*BERNARD DANIEL/

Présentation générale de ROUSSEL*BERNARD DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ est situé au LE PETIT CHEZAC 37120 ASSAY
Elle a été crée le 24/04/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 351314539 au greffe de TOURS
ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9001Z (Arts du spectacle vivant) et le code de l'activité de son établissement principal est 9001Z (Arts du spectacle vivant).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9001Z (Arts du spectacle vivant), les activités sont :
  • la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d'opéra, de spectacles de danse et d'autres productions analogues :
  • activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d'orchestres ou d'autres formations
  • activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
  • l'organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu'elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf74.90B)
  • les activités de sélection d'acteurs et de figurants (cf78.10Z)

Chiffre d’affaire

ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ est du ressort du greffe de TOURS dont les coordonnées postales sont 12 RUE BERTHELOT 37041 TOURS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 47 31 20 01 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tours.fr.
Les greffiers sont : LAISNE Bruno , LAISNE Martine , TALBOUTIER Matthieu
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 09 h à 12 h et de 14 h à 16 h

TVA

Si ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23351314539


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROUSSEL*BERNARD DANIEL/ de part son activité de 9001Z (Arts du spectacle vivant) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 00086 Publicité
  • 00951 Théâtres privés

Dirigeants

Les mandataires sociaux