French corporate

Rapport sur COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/

Présentation générale de COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ est situé au LE MAS RAYNAL 12540 CORNUS
Elle a été crée le 30/10/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 352126726 au greffe de ORLEANS
COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1399Z (Fabrication d'autres textiles n.c.a.) et le code de l'activité de son établissement principal est 1399Z (Fabrication d'autres textiles n.c.a.).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1399Z (Fabrication d'autres textiles n.c.a.), les activités sont :
  • la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  • la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
  • la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes
  • la fabrication d'articles divers en textiles :
  • lacets de chaussures en textile
  • gants et houppes à poudrer
  • galons autocollants

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf13.91Z)
  • la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf13.93Z)
  • la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc(cf17.22Z)

Chiffre d’affaire

COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ est du ressort du greffe de ORLEANS dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE LA BRETONNERIE BP 92015 45010 ORLEANS CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 02 38 78 07 07 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-orleans.fr.
Les greffiers sont : DANIEL Jacques , DANIEL Pascal , DANIEL Thierry
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

TVA

Si COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41352126726


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COURTILLAT*LOUISETTE JEANNE/ de part son activité de 1399Z (Fabrication d'autres textiles n.c.a.) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00303 Couture Région parisienne
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 01942 Textiles artificiels et synthétiques

Dirigeants

Les mandataires sociaux