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Rapport sur GAEC DU BREULEUX

Présentation générale de GAEC DU BREULEUX

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GAEC DU BREULEUX et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GAEC DU BREULEUX est situé au 63 RUE GENERAL DE GAULLE 90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT
Elle a été crée le 27/11/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 352482079 au greffe de BELFORT
GAEC DU BREULEUX est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0150Z (Culture et élevage associés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0150Z (Culture et élevage associés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0150Z (Culture et élevage associés), les activités sont :
  • Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déte

Mais sont exclues les activités :
  • les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
  • l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4

Chiffre d’affaire

GAEC DU BREULEUX à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

GAEC DU BREULEUX est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si GAEC DU BREULEUX est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70352482079


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GAEC DU BREULEUX de part son activité de 0150Z (Culture et élevage associés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux