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Rapport sur SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/

Présentation générale de SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ est situé au RTE NATIONALE 39120 ANNOIRE
Elle a été crée le 01/1990 et elle est immatriculée sous le numéro 352893291 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Mais sont exclues les activités :
  • les services de remorquage et d'assistance routière (cf52.21Z)

Chiffre d’affaire

SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60352893291


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SEIGNEZ*CLAUDE MARCEL/ de part son activité de 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux