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Rapport sur FOSSE*BERTRAND/

Présentation générale de FOSSE*BERTRAND/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOSSE*BERTRAND/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOSSE*BERTRAND/ est situé au 11 RUE DE CHATEAUDUN 37000 TOURS
Elle a été crée le 01/1990 et elle est immatriculée sous le numéro 353875735 au greffe de TOURS
FOSSE*BERTRAND/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) et le code de l'activité de son établissement principal est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement), les activités sont :
  • la fabrication de sièges de camping ou de jardin
  • la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
  • la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
  • le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
  • la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf27.40Z)
  • la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf95.24Z)

Chiffre d’affaire

FOSSE*BERTRAND/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOSSE*BERTRAND/ est du ressort du greffe de TOURS dont les coordonnées postales sont 12 RUE BERTHELOT 37041 TOURS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 47 31 20 01 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tours.fr.
Les greffiers sont : LAISNE Bruno , LAISNE Martine , TALBOUTIER Matthieu
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 09 h à 12 h et de 14 h à 16 h

TVA

Si FOSSE*BERTRAND/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47353875735


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOSSE*BERTRAND/ de part son activité de 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00045 Caoutchouc
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 00930 Métallurgie Sarthe
  • 00292 Plasturgie
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux