French corporate

Rapport sur LE FRANC*DANIEL/

Présentation générale de LE FRANC*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE FRANC*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE FRANC*DANIEL/ est situé au LE BREGO 56370 LE TOUR DU PARC
Elle a été crée le 03/02/2004 et elle est immatriculée sous le numéro 378578108 au greffe de VANNES
LE FRANC*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0311Z (Pêche en mer) et le code de l'activité de son établissement principal est 0311Z (Pêche en mer).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0311Z (Pêche en mer), les activités sont :
  • la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
  • la capture de crustacés et de mollusques marins
  • la pêche à la baleine
  • la capture d'animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.
  • la récolte d'autres produits marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues

Mais sont exclues les activités :
  • la capture d'autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques (cf01.70Z)
  • la transformation des baleines sur des bateaux usines (cf10.11Z)
  • la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre (cf10.20Z)
  • la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche (cf50.10Z)
  • les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf84.24Z)
  • la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf93.19Z)
  • l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

LE FRANC*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

LE FRANC*DANIEL/ est du ressort du greffe de VANNES dont les coordonnées postales sont 19 RUE DES TRIBUNAUX 56019 VANNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 97 47 22 89 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vannes.fr.
Les greffiers sont : PINSON Jean-Jacques
Le greffe est ouvert 09h00-12h00 / 14h00-17h00

TVA

Si LE FRANC*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR39378578108


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE FRANC*DANIEL/ de part son activité de 0311Z (Pêche en mer) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux