French corporate

Rapport sur BROSSE*BERNARD ALAIN/

Présentation générale de BROSSE*BERNARD ALAIN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROSSE*BERNARD ALAIN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROSSE*BERNARD ALAIN/ est situé au 4 RUE DE LA GARE 42490 FRAISSES
Elle a été crée le 05/02/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 380743765 au greffe de SAINT-ETIENNE
BROSSE*BERNARD ALAIN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie), les activités sont :
  • la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

BROSSE*BERNARD ALAIN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

BROSSE*BERNARD ALAIN/ est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 04 77 43 97 97 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr.
Les greffiers sont : FAURE Pierre
Le greffe est ouvert Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H30-16H00 Vendredi : 9H00 à 12H00 et 13H00 à 15H00

TVA

Si BROSSE*BERNARD ALAIN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47380743765


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROSSE*BERNARD ALAIN/ de part son activité de 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Dirigeants

Les mandataires sociaux