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Rapport sur SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR

Présentation générale de SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR est situé au 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE
Elle a été crée le 13/03/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 381072081 au greffe de MANOSQUE
SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110A (Promotion immobilière de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110A (Promotion immobilière de logements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :
  • la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
  • la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais sont exclues les activités :
  • la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)
  • l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)

Chiffre d’affaire

SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR est du ressort du greffe de MANOSQUE dont les coordonnées postales sont RUE DES TANNEURS 04100 MANOSQUE
Le greffe peut être appelé au 04 92 87 74 26 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-manosque.fr.
Les greffiers sont : BOUDOUL Pierre Laurent , BOUDOUL Sylvette
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-17h

TVA

Si SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR57381072081


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI DOMAINE DE PUBERCLAIR de part son activité de 4110A (Promotion immobilière de logements) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01527 Immobilier
  • 01512 Promotion construction
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux