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Rapport sur SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS

Présentation générale de SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS est situé au 2 PL JULES FERRY 88320 LAMARCHE
Elle a été crée le 15/04/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 381516301 au greffe de EPINAL
SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0170Z (Chasse, piégeage et services annexes) et le code de l'activité de son établissement principal est 0170Z (Chasse, piégeage et services annexes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0170Z (Chasse, piégeage et services annexes), les activités sont :
  • la chasse et le piégeage à des fins commerciales
  • le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage
  • l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier

Mais sont exclues les activités :
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage (cf01.4)
  • l'élevage de gibier dans des fermes d'élevage (cf01.49Z)
  • la pêche à la baleine (cf03.11Z)
  • la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf10.11Z)
  • la chasse exercée comme activité sportive ou récréative et les services annexes (cf93.19Z)
  • les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage (cf94.99Z)

Chiffre d’affaire

SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR34381516301


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOC DE CHASSE DU CHENE DES PARTISANS de part son activité de 0170Z (Chasse, piégeage et services annexes) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux