French corporate

Rapport sur ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/

Présentation générale de ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ est situé au 98 RTE DES ANNAILLES 88470 LA BOURGONCE
Elle a été crée le 10/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 383255221 au greffe de EPINAL
ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37383255221


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROYER*PATRICK RENAL BERNARD/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux