French corporate

Rapport sur A.T.S

Présentation générale de A.T.S

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société A.T.S et ses dirigeants.

Immatriculation

La société A.T.S est situé au 30 RUE DIDEROT 93200 SAINT DENIS
Elle a été crée le 14/11/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 383538550 au greffe de BOBIGNY
A.T.S est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8610Z (Activités hospitalières) et le code de l'activité de son établissement principal est 8610Z (Activités hospitalières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8610Z (Activités hospitalières), les activités sont :
  • les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux,
  • Ces activités concernent principalement des patients hospitalisésElles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
  • les services du personnel médical et paramédical
  • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
  • les services d'urgences
  • les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
  • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
  • les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf71.20B)
  • les activités vétérinaires (cf75.00Z)
  • les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf84.22Z)
  • l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf86.2)
  • les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf86.23Z)
  • les activités de transport en ambulance (cf86.90A)
  • les services des laboratoires d'analyses médicales (cf86.90B)

Chiffre d’affaire

A.T.S à réalisé en 2012 un chiffre d'affaire de 5 743 000,00 pour un résultat net de 463 000,00 euros grace à 0 établissement et 50 à 99 salariés

Greffe

A.T.S est du ressort du greffe de BOBIGNY dont les coordonnées postales sont 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Marc , DOUCEDE Jean-François , FRAVAL DE COATPARQUET Anne Sophie , DOUCEDE Vincent
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30

TVA

Si A.T.S est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13383538550


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à A.T.S de part son activité de 8610Z (Activités hospitalières) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux

    • DIAVERUM HOLDING FRANCE : Président
    • Hervé GOURGOUILLON (43 ans) : Directeur général
    • Patrice BARRE (59 ans) : Commissaire aux comptes titulaire
    • André KAHN (56 ans) : Commissaire aux comptes suppléant

    • L'âge moyen des 3 dirigeants personnes physiques de la société A.T.S est de 53 ans. Le plus jeune à 43 ans, le plus agé 59 ans.


    Les autres mandats des administrateurs


    M Andre KAHN

    M Herve GOURGOUILLON

    M Patrice BARRE


      Réseau d'affaire





      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société A.T.S et ses dirigeants.

      Identification de l'établissement

      Nom ou raison sociale de l'entreprise A.T.S
      Identifiant de l'entreprise 383538550
      Numéro interne du siège 00039
      Adresse 30 RUE DIDEROT 93200 SAINT DENIS

      Caractéristiques économique du siège

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mercredi 26 mars 2008
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 50

      Caractéristiques économiques de l'entreprise

      Nature juridique de l'entreprise Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 septembre 1991
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
      Dernier CA connu (2012 ) 5 743 000,00
      Résultat net 463 000,00

      Activité

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8610Z : Activités hospitalières
      Activité principale de l'entreprise 8610Z : Activités hospitalières

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Santé
      Activite Activités hospitalières
      Synonyme clinique, hôpital, maternité, urgences, laboratoire, radiologue, anesthésiste, planning familial
      Principal hôpital

      Bilan comptable

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de A.T.S.

      Actif au bilan
      Année 2012
      Actif immobilisé 299 000
      Immobilisation incorporelle 0
      Immobilisation corporelle 117 000
      Immobilisation financière 182 000
      Actif circulant net 2 773 000
      Stock 32 000
      Avance 0
      Créance 842 000
      Placement 1 899 000
      Total Actif 3 072 000


      Passif au bilan
      Capitaux propre 1 197 000
      Autres fonds 0
      Provision 0
      Dette 1 875 000
      Total Passif 3 072 000


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire 5 743 000
      Produit d'exploitation 5 817 000
      Charge d'exploitation 5 165 000
      Résultat d'exploitation 652 000
      Produit financier net 19 000
      Charge financière 0
      Résultat financier 19 000
      Résultat courrant 671 000
      Produit exceptionnel 6 000
      Charges exceptionnelles 510
      Résultat exceptionnel 5 000
      Résultat net 463 000


      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société A.T.S.

      • 2008-11-21 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 21/11/2008

        Annonce n° 8620 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2009-11-12 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 12/11/2009

        Annonce n° 8851 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2010-09-13 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 13/09/2010

        Annonce n° 10478 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2011-09-12 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 12/09/2011

        Annonce n° 8729 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2012-05-29 Modification


        Bodacc B n°20120102 publié le 29/05/2012

        Annonce n° 1536 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Co-gérant : LEFEVRE JEAN JACQUES Co-gérant : DEBURE ALAIN Commissaire aux comptes suppléant : KAHN André en fonction le 21 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : BARRE Patrice en fonction le 21 Mai 2012 - Modification : Modification de représentant.


      • 2012-09-07 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 07/09/2012

        Annonce n° 8623 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2013-10-03 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 03/10/2013

        Annonce n° 12190 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2014-10-31 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 31/10/2014

        Annonce n° 13858 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2015-10-03 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 03/10/2015

        Annonce n° 9892 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 99 avenue Jean Lolive 93500 Pantin - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2016-01-08 Modification


        Bodacc B n°20160005 publié le 08/01/2016

        Annonce n° 1521 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Directeur général : LEFEVRE Jean-Jacques modification le 30 Décembre 2015 Président : DEBURE Alain modification le 30 Décembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KAHN André en fonction le 21 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : BARRE Patrice en fonction le 21 Mai 2012 - Modification : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..


      • 2016-04-13 Modification


        Bodacc B n°20160073 publié le 13/04/2016

        Annonce n° 3162 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Commissaire aux comptes suppléant : KAHN André en fonction le 21 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : BARRE Patrice en fonction le 21 Mai 2012 Directeur général : GOURGOUILLON Hervé en fonction le 07 Avril 2016 Président : ALFADIAL en fonction le 07 Avril 2016 - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..


      • 2016-05-06 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 06/05/2016

        Annonce n° 11058 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 30 rue Diderot 93200 Saint-Denis - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports


      • 2017-01-20 Modification


        Bodacc B n°20170014 publié le 20/01/2017

        Annonce n° 5915 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Commissaire aux comptes suppléant : KAHN André en fonction le 21 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : BARRE Patrice en fonction le 21 Mai 2012 ; Directeur général : GOURGOUILLON Hervé en fonction le 07 Avril 2016 ; Président : DIAVERUM HOLDING FRANCE en fonction le 06 Janvier 2017 - Modification : Modification de représentant..


      • 2017-08-11 Modification


        Bodacc B n°20170153 publié le 11/08/2017

        Annonce n° 3405 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS - forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique - capital : - Administration : Directeur général : GOURGOUILLON Hervé en fonction le 07 Avril 2016 ; Président : DIAVERUM HOLDING FRANCE en fonction le 06 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 08 Août 2017 - Modification : Modification de représentant..


      • 2017-08-24 Depot des comptes


        Depot au Bodacc publié le 24/08/2017

        Annonce n° 12990 N° RCS : 383538550 - Dénomination : ATS 30 rue Diderot 93200 Saint-Denis - forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique - depot : Comptes annuels et rapports




      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de A.T.S.

      SAINT DENIS

      Siége social : 50 salarié(s)

      EnseigneA.T.S
      NatureSans objet
      LieuSans objet
      SurfaceSans objet
      DuréePermanente
      TypeActivité simple
      ProductionProductif

      Concurrence

      Cette section vous présente des concurrents de la société A.T.S.

      SA SAINTE-ISABELLE 100 à 199 salariés
      236 RTE D AMIENS 80100 ABBEVILLE
      CENTRE DES CARMES 100 à 199 salariés
      AIGLUN 04510 AIGLUN
      CLINIQUE LES ROSIERS 100 à 199 salariés
      45 BD HENRI BAZIN 21000 DIJON
      MONTSINERY 50 à 99 salariés
      2160 AV JEAN MICHARD PELLISSIER 06600 ANTIBES
      MAISON CONVALESCENCE VALICELLI 20 à 49 salariés
      LD VALICELLI 20117 OCANA
      CLINIQUE DU PONT SAINT VAAST 20 à 49 salariés
      2 RUE DU PONT SAINT VAAST 59500 DOUAI
      SOCIETE ANONYME SAINT ROCH 100 à 199 salariés
      160 RTE DES CAMOINS 13011 MARSEILLE 11
      LA BASTIDE 50 à 99 salariés
      RTE DE LA TREILLE 13011 MARSEILLE 11
      CLINIQUE JUGE 100 à 199 salariés
      116 RUE JEAN MERMOZ 13008 MARSEILLE 8
      HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 250 à 499 salariés
      33 BD DES FARIGOULES 13400 AUBAGNE
      CLINIQUE BOUCHARD 250 à 499 salariés
      77 RUE DOCTEUR ESCAT 13006 MARSEILLE 6
      CLINIQUE DU DAUPHINE 50 à 99 salariés
      252 RTE DE SAINT NIZIER 38180 SEYSSINS
      CLINIQUE L EMERAUDE 100 à 199 salariés
      12 RUE JEAN JAURES 92800 PUTEAUX
      CLINIQUE SAINT LEONARD 100 à 199 salariés
      18 RUE DE BELLINIERE 49800 TRELAZE
      PROVENCALE D'INVESTISSEMENTS 1 ou 2 salariés
      250 RUE VICTOR BALTARD 13290 AIX EN PROVENCE
      13600 CEYRESTE
      11 IMP DE ROUX 13004 MARSEILLE 4
      CLINIQUE SAINT MARTIN 250 à 499 salariés
      183 RTE DES CAMOINS 13011 MARSEILLE 11
      N D BON VOYAGE CENTRE REEDUCAT 50 à 99 salariés
      8 AV FREDERIC MISTRAL 13600 LA CIOTAT
      CLINIQUE SAINT-JOSEPH 200 à 249 salariés
      51 RUE DE LA FOUCAUDIERE 49800 TRELAZE
      CLINIQUE CHANTECLER 100 à 199 salariés
      240 AV DES POILUS 13012 MARSEILLE 12
      LA CHANCELIERE 1 ou 2 salariés
      12 RUE DU PRIEURE 49370 VAL D'ERDRE-AUXENCE
      CLINIQUE DES CEDRES 250 à 499 salariés
      21 RUE ALBERT LONDRES 38130 ECHIROLLES
      CLINIQUE LA LICORNE 50 à 99 salariés
      4 AV FREDERIC MISTRAL 13600 LA CIOTAT
      7 ALL HAUSSMANN 33300 BORDEAUX
      CLINIQUE DE PROVENCE-BOURBONNE 100 à 199 salariés
      RTE DE TOULON 13400 AUBAGNE
      CLINIQUE VALFLEUR 50 à 99 salariés
      RTE ENCO DE BOTTE 13190 ALLAUCH
      CLINIQUE SAINT-DIDIER 20 à 49 salariés
      13 AV DU COMMANDANT MESNARD 49240 AVRILLE
      183 RTE DES CAMOINS 13011 MARSEILLE 11
      C.R.F. LE GRAND LARGE 50 à 99 salariés
      42 PRO DU GRAND LARGE 13008 MARSEILLE 8
      GROUPE POLYCLINIQUE DU PARC 1 ou 2 salariés
      2 AV DES SABLES 49300 CHOLET
      CHE DES RASCOUS 13190 ALLAUCH
      SAS LES PINS 0 salarié
      1185 CHE DE RABIAC ESTAGNOL 06600 ANTIBES
      POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 250 à 499 salariés
      553 AV JACQUELINE AURIOL 45770 SARAN
      CLINIQUE BELLE ALLEE 50 à 99 salariés
      24 RTE D'ORLEANS 45380 CHAINGY
      1 RUE PERE COLOMBIER 81000 ALBI
      CLINIQUE DE L'ARCHETTE 200 à 249 salariés
      83 RUE JACQUES MONOD 45160 OLIVET
      6 BD HAUTERIVE 64000 PAU
      GPT COOP SANITAIRE INST REG CANCER Unités non employeuses
      BD PROFESSEUR JACQUES MONOD 44800 SAINT HERBLAIN
      16 RUE ALFRED ENGEL 90800 BAVILLIERS
      61 AV DESANDROUINS 59300 VALENCIENNES
      29 AV PIERRE MENDES FRANCE 76290 MONTIVILLIERS
      BD GUERIN 85300 CHALLANS
      20 AV DE SAINT SORDELIN 17640 VAUX SUR MER
      GCS DER ET PERTHOIS Unités non employeuses
      2 RUE CHARLES SIMON 51300 VITRY LE FRANCOIS
      133 RUE DE LA FORET 35300 FOUGERES
      STERINORD 0 salarié
      2 AV OSCAR LAMBRET 59000 LILLE
      AV LEON JOUHAUX 39100 DOLE

      Environnement local

      Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société A.T.S.

      ABREU*BELARMINO ANTONIO/ 1 ou 2 salariés
      154 RUE HENRI BARBUSSE 93200 AUBERVILLIERS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      122 AV DU PRESIDENT WILSON 93200 SAINT DENIS
      2 RUE LANNE 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      ASL DOMAINE MONTJOIE 1 ou 2 salariés
      84 RUE HENRI BARBUSSE 93200 SAINT DENIS
      5 RUE DU GEN JOINVILLE 93200 SAINT DENIS
      21 RUE DES URSULINES 93200 SAINT DENIS
      65 RUE DE STRASBOURG 93200 SAINT DENIS
      SUCCESSION MARCHAL 0 salarié
      83 RUE DE LA REPUBLIQUE 93200 SAINT DENIS
      DUBRAC ANNE MARIE 0 salarié
      6 BD ANATOLE FRANCE 93200 SAINT DENIS
      DUBRAC JACQU 0 salarié
      CHE CREVECOEUR 93200 SAINT DENIS
      HARDOUIN JANIN 0 salarié
      4 RUE RIANT 93200 SAINT DENIS
      140 RUE DANIELLE CASANOVA 93200 SAINT DENIS
      1 RUE DE CHANTILLY 93200 SAINT DENIS
      3 AV DU COL FABIEN 93200 SAINT DENIS
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 93200 SAINT DENIS
      MARIE ANSELMI 1 ou 2 salariés
      17 RUE DES URSULINES 93200 SAINT DENIS
      9 RUE DESIRE LELAY 93200 SAINT DENIS
      36 RUE DE LA LEGION D HONNEUR 93200 SAINT DENIS
      127 RUE GABRIEL PERI 93200 SAINT DENIS
      53 BD MARCEL SEMBAT 93200 SAINT DENIS
      3 BD MARCEL SEMBAT 93200 SAINT DENIS
      88 RUE GABRIEL PERI 93200 SAINT DENIS
      59 RUE CHARLES MICHELS 93200 SAINT DENIS
      90 RUE GABRIEL PERI 93200 SAINT DENIS
      46 RUE DE LA REPUBLIQUE 93200 SAINT DENIS
      9 RUE DESIRE LELAY 93200 SAINT DENIS
      DELIQUIET RAYMO 0 salarié
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      IND. MASSOM 0 salarié
      9 PL DE LA RESISTANCE 93200 SAINT DENIS
      DERUBAY JACQU 0 salarié
      4 RUE DU CORBILLON 93200 SAINT DENIS
      JOLY JEAN 0 salarié
      5 RUE DU GEN JOINVILLE 93200 SAINT DENIS
      12 RUE RIANT 93200 SAINT DENIS
      36 RUE DE LA LEGION D HONNEUR 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      17 RUE PINEL 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      79 RUE DE STRASBOURG 93200 SAINT DENIS
      36 RUE DE LA LEGION D HONNEUR 93200 SAINT DENIS
      22 BD CARNOT 93200 SAINT DENIS
      36 RUE DE LA LEGION D HONNEUR 93200 SAINT DENIS
      45 RUE DE LA LEGION D HONNEUR 93200 SAINT DENIS
      69 RUE DU LANDY 93200 SAINT DENIS
      SYND COPROP DU 11 RUE RIANT 1 ou 2 salariés
      11 RUE RIANT 93200 SAINT DENIS
      21 BD JULES GUESDE 93200 SAINT DENIS
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