French corporate

Rapport sur MOUTON*ROGER ALBERT/

Présentation générale de MOUTON*ROGER ALBERT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOUTON*ROGER ALBERT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOUTON*ROGER ALBERT/ est situé au 3250 RUE DE FRANCHE-COMTE 39220 BOIS D'AMONT
Elle a été crée le 02/06/1997 et elle est immatriculée sous le numéro 383842895 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
MOUTON*ROGER ALBERT/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Mais sont exclues les activités :
  • les services de remorquage et d'assistance routière (cf52.21Z)

Chiffre d’affaire

MOUTON*ROGER ALBERT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

MOUTON*ROGER ALBERT/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si MOUTON*ROGER ALBERT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR84383842895


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOUTON*ROGER ALBERT/ de part son activité de 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux