French corporate

Rapport sur GATEFOSSEY*PASCAL/

Présentation générale de GATEFOSSEY*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GATEFOSSEY*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GATEFOSSEY*PASCAL/ est situé au 1 RUE BOURG NEUF 39120 ANNOIRE
Elle a été crée le 01/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 384543906 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
GATEFOSSEY*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

GATEFOSSEY*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GATEFOSSEY*PASCAL/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si GATEFOSSEY*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60384543906


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GATEFOSSEY*PASCAL/ de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux