French corporate

Rapport sur BRAND*PATRICK/

Présentation générale de BRAND*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRAND*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRAND*PATRICK/ est situé au ST JEAN DES SABLES 17690 ANGOULINS
Elle a été crée le 03/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 387671274 au greffe de LA ROCHELLE
BRAND*PATRICK/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0311Z (Pêche en mer) et le code de l'activité de son établissement principal est 0311Z (Pêche en mer).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0311Z (Pêche en mer), les activités sont :
  • la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
  • la capture de crustacés et de mollusques marins
  • la pêche à la baleine
  • la capture d'animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.
  • la récolte d'autres produits marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues

Mais sont exclues les activités :
  • la capture d'autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques (cf01.70Z)
  • la transformation des baleines sur des bateaux usines (cf10.11Z)
  • la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre (cf10.20Z)
  • la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche (cf50.10Z)
  • les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf84.24Z)
  • la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf93.19Z)
  • l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

BRAND*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRAND*PATRICK/ est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

TVA

Si BRAND*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33387671274


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRAND*PATRICK/ de part son activité de 0311Z (Pêche en mer) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux