French corporate

Rapport sur ANNE*PASCAL BERNARD/

Présentation générale de ANNE*PASCAL BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ANNE*PASCAL BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ANNE*PASCAL BERNARD/ est situé au 12 RUE DE L'EUROPE 50850 GER
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 387885726 au greffe de COUTANCES
ANNE*PASCAL BERNARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie), les activités sont :
  • la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

ANNE*PASCAL BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 1 ou 2 salariés

Greffe

ANNE*PASCAL BERNARD/ est du ressort du greffe de COUTANCES dont les coordonnées postales sont 67 RUE SAINT NICOLAS 50208 COUTANCES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 33 19 42 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-coutances.fr.
Les greffiers sont : CANTIER Maurice , CANTIER Tiphaine
Le greffe est ouvert 9h-12h / 13h30 - 16h30, du lundi au vendredi

TVA

Si ANNE*PASCAL BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85387885726


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ANNE*PASCAL BERNARD/ de part son activité de 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Dirigeants

Les mandataires sociaux