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Rapport sur BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/

Présentation générale de BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ est situé au 6 RUE ELYSEE BOST 25820 LAISSEY
Elle a été crée le 30/10/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 388916843 au greffe de BESANCON
BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1013B (Charcuterie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1013B (Charcuterie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1013B (Charcuterie), les activités sont :
  • la préparation à caractère artisanal de produits à base de viandes ou d'abats et de charcuteries associée à la vente au détail des produits préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galanti

Mais sont exclues les activités :
  • la production de plats préparés à base de viande (cf10.85Z)
  • la préparation de potages contenant de la viande (cf10.89Z)
  • le commerce de gros de produits à base de viande (cf46.32B)
  • le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf46.32A) ou pour compte de tiers (cf82.92Z)
  • la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09388916843


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERNA*JEAN-LUC CLAUDE/ de part son activité de 1013B (Charcuterie) sont :
  • 00992 Boucherie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00953 Charcuterie de détail
  • 01586 Industrie de la salaison charcuterie en gros

Dirigeants

Les mandataires sociaux