French corporate

Rapport sur CATTET*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de CATTET*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CATTET*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CATTET*JEAN FRANCOIS/ est situé au 25520 ARC SOUS CICON
Elle a été crée le 01/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 389703745 au greffe de BESANCON
CATTET*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 0141Z (Élevage de vaches laitières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :
  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

Chiffre d’affaire

CATTET*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CATTET*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si CATTET*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26389703745


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CATTET*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux