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Rapport sur ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES

Présentation générale de ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES est situé au 6 AV CARNOT 25000 BESANCON
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 390302420 au greffe de
ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8623Z (Pratique dentaire) et le code de l'activité de son établissement principal est 8623Z (Pratique dentaire).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8623Z (Pratique dentaire), les activités sont :
  • les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
  • les activités d'orthodontie
  • les activités de chirurgie buccale

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf32.50A)
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf86.90D)

Chiffre d’affaire

ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96390302420


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASS PREVENTION ET SOINS POUR HANDICAPES de part son activité de 8623Z (Pratique dentaire) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01619 Cabinets dentaires
  • 01147 Cabinets médicaux

Dirigeants

Les mandataires sociaux