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Rapport sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS

Présentation générale de SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS est situé au RTE DE RIANS 83910 POURRIERES
Elle a été crée le 24/02/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 390302438 au greffe de DRAGUIGNAN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0121Z (Culture de la vigne).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 94 50 83 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.
Les greffiers sont : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53390302438


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE AGRICOLE MAS DES GRAVIERS de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux