French corporate

Rapport sur COMITE DES FETES

Présentation générale de COMITE DES FETES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMITE DES FETES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMITE DES FETES est situé au RTE DE LA MAIRIE 11570 CAVANAC
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 390317675 au greffe de
COMITE DES FETES n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) et le code de l'activité de son établissement principal est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs), les activités sont :
  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
  • les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
  • l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
  • l'exploitation des domaines skiables
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
  • les foires et salons de nature récréative
  • les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf49.39C)
  • les croisières de pêche (cf50.10Z et 50.30Z)
  • la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf55.30Z)
  • les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf55.30Z)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf56.30Z)
  • les troupes de théâtre et de cirque (cf90.01Z)

Chiffre d’affaire

COMITE DES FETES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COMITE DES FETES est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si COMITE DES FETES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77390317675


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMITE DES FETES de part son activité de 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux