French corporate

Rapport sur DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/

Présentation générale de DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ est situé au 261 AV JEAN JAURES 59920 QUIEVRECHAIN
Elle a été crée le 01/09/1997 et elle est immatriculée sous le numéro 390838571 au greffe de VALENCIENNES
DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie), les activités sont :
  • la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 3 à 5 salariés

Greffe

DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ est du ressort du greffe de VALENCIENNES dont les coordonnées postales sont 3 PLACE DU COMMERCE 59300 VALENCIENNES
Le greffe peut être appelé au 03 27 46 34 78 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-valenciennes.fr.
Les greffiers sont : RENARD Arnauld
Le greffe est ouvert de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h

TVA

Si DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR95390838571


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DELCUSE*PASCAL JACQUES JOEL/ de part son activité de 1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Dirigeants

Les mandataires sociaux