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Rapport sur BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/

Présentation générale de BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ est situé au LE BOURG 58210 CHAMPLEMY
Elle a été crée le 01/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 391096757 au greffe de NEVERS
BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
  • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
  • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
  • la production de bois à des fins énergétiques
  • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
  • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
  • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
  • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
  • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
  • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

Chiffre d’affaire

BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ est du ressort du greffe de NEVERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE SAINT MARTIN 58020 NEVERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 86 61 06 71 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nevers.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Donatienne , DUNOYER Pierre-Emile
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h

TVA

Si BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11391096757


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROSSARD*LEGER/ANNICK FRANCOISE/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux