French corporate

Rapport sur MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ est situé au LD LES GODILLONS DE CHAUX 03230 BEAULON
Elle a été crée le 01/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 391139805 au greffe de CUSSET
MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
  • l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de haras (cf01.62Z)
  • l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de CUSSET dont les coordonnées postales sont RUE DU BIEF 03306 CUSSET CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 70 98 39 13 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cusset.fr.
Les greffiers sont : DUBUJADOUX Bertrand
Le greffe est ouvert DU LUNDI AU VENDREDI de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H30

TVA

Si MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR48391139805


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOUSSERIN*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux