French corporate

Rapport sur BAYARD*FRANCK/

Présentation générale de BAYARD*FRANCK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BAYARD*FRANCK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BAYARD*FRANCK/ est situé au 16 CHE DES HAUTES RIBES 06130 GRASSE
Elle a été crée le 18/01/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 391633187 au greffe de GRASSE
BAYARD*FRANCK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

BAYARD*FRANCK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BAYARD*FRANCK/ est du ressort du greffe de GRASSE dont les coordonnées postales sont 37 AV PIERRE SEMARD 06133 GRASSE
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grasse.fr.
Les greffiers sont : VUILLIN Kathy , TOMAS Valérie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h

TVA

Si BAYARD*FRANCK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71391633187


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BAYARD*FRANCK/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux