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Rapport sur SCEA LE CLOS D'ORVAL

Présentation générale de SCEA LE CLOS D'ORVAL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCEA LE CLOS D'ORVAL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCEA LE CLOS D'ORVAL est situé au FERME D'ORVAL 14310 AMAYE SUR SEULLES
Elle a été crée le 30/12/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 393406483 au greffe de CAEN
SCEA LE CLOS D'ORVAL est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 0141Z (Élevage de vaches laitières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :
  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

Chiffre d’affaire

SCEA LE CLOS D'ORVAL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCEA LE CLOS D'ORVAL est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si SCEA LE CLOS D'ORVAL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91393406483


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCEA LE CLOS D'ORVAL de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux