Présentation générale de BERNON*DAVID JACQUES/
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNON*DAVID JACQUES/ et ses dirigeants.
Immatriculation
La société BERNON*DAVID JACQUES/ est situé au 43 RUE DES CHENES 90850 ESSERT
Elle a été crée le 09/03/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 394218424 au greffe de BELFORT
BERNON*DAVID JACQUES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activité
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :
- La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
- la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
- l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles
Mais sont exclues les activités :
- l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)
Chiffre d’affaire
BERNON*DAVID JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissementGreffe
BERNON*DAVID JACQUES/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORTLe greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
TVA
Si BERNON*DAVID JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50394218424Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à BERNON*DAVID JACQUES/ de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01527 Immobilier
- 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
- 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
- 05006 Statut des offices publics de l'habitat
Dirigeants
Les mandataires sociaux
La société BERNON*DAVID JACQUES/ n'a pas de mandataire social.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BERNON*DAVID JACQUES/ et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise BERNON*DAVID JACQUES/ Entrepreneurs individuels 1 BERNON DAVID Identifiant de l'entreprise 394218424 Numéro interne du siège 00023 Adresse 43 RUE DES CHENES 90850 ESSERT
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration) Année et mois de création de l'établissement jeudi 18 mars 2004 Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 9 Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 mars 1994 Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple Caractère productif de l'entreprise Non Productif Activité principale du siège 6820A : Location de logements Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements
Activité au siege
Secteur immobilier Catégorie Immobilier Activite Location de logements Synonyme location d'appartements, location de maisons
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BERNON*DAVID JACQUES/.
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société BERNON*DAVID JACQUES/.
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2017-02-08
Vente
Bodacc A publié le 06/01/2017
Annonce n° 1082 N° RCS : 825130917 - Dénomination : BADIQUE Anthony, Joël, Raphaël 14 avenue du Château d'Eau 90000 Belfort Tabac, presse, jeux, loto. - forme juridique : - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation) - Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS - Opposition : Etude Darmon Amblard 22, rue de la Souaberie BP 43205 25203 Montbéliard Cedex- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. - Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.
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2017-03-22
Modification
Bodacc B n°20170057 publié le 22/03/2017
Annonce n° 2408 N° RCS : 394218424 - Dénomination : BERNON David 43 rue des Chênes 90850 Essert - forme juridique : - capital : - Administration : - Modification : Transfert de l'établissement principal
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de BERNON*DAVID JACQUES/. ESSERT
Siége social : 0 salarié(s)
Enseigne BERNON Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société BERNON*DAVID JACQUES/.
2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO
50 à 99 salariés
28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
100 à 199 salariés
41 AV FRANCOISE GIROUD 21000 DIJON
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société BERNON*DAVID JACQUES/.
Liens
Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société BERNON*DAVID JACQUES/.
Réseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BERNON*DAVID JACQUES/ et ses dirigeants.Identification de l'établissement
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | BERNON*DAVID JACQUES/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 BERNON DAVID |
| Identifiant de l'entreprise | 394218424 |
| Numéro interne du siège | 00023 |
| Adresse | 43 RUE DES CHENES 90850 ESSERT |
Caractéristiques économique du siège
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | jeudi 18 mars 2004 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 9 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Autre entrepreneur individuel |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 01 mars 1994 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 6820A : Location de logements |
| Activité principale de l'entreprise | 6820A : Location de logements |
Activité au siege
| Secteur | immobilier |
| Catégorie | Immobilier |
| Activite | Location de logements |
| Synonyme | location d'appartements, location de maisons |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BERNON*DAVID JACQUES/.| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société BERNON*DAVID JACQUES/.-
2017-02-08 Vente
Bodacc A publié le 06/01/2017Annonce n° 1082 N° RCS : 825130917 - Dénomination : BADIQUE Anthony, Joël, Raphaël 14 avenue du Château d'Eau 90000 Belfort Tabac, presse, jeux, loto. - forme juridique : - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation) - Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS - Opposition : Etude Darmon Amblard 22, rue de la Souaberie BP 43205 25203 Montbéliard Cedex- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. - Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.
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2017-03-22 Modification
Bodacc B n°20170057 publié le 22/03/2017Annonce n° 2408 N° RCS : 394218424 - Dénomination : BERNON David 43 rue des Chênes 90850 Essert - forme juridique : - capital : - Administration : - Modification : Transfert de l'établissement principal
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de BERNON*DAVID JACQUES/.ESSERT
Siége social : 0 salarié(s)
| Enseigne | BERNON |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
