French corporate

Rapport sur MOREL*JACQUES/

Présentation générale de MOREL*JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOREL*JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOREL*JACQUES/ est situé au 111 RUE CYRILLE CHAPUIS 01450 CERDON
Elle a été crée le 01/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 394472757 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MOREL*JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0121Z (Culture de la vigne).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

MOREL*JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOREL*JACQUES/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si MOREL*JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47394472757


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOREL*JACQUES/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux