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Rapport sur BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/

Présentation générale de BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ est situé au 21 RUE DU BOURG JOLY 37230 FONDETTES
Elle a été crée le 06/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 397571753 au greffe de TOURS
BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ est du ressort du greffe de TOURS dont les coordonnées postales sont 12 RUE BERTHELOT 37041 TOURS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 47 31 20 01 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tours.fr.
Les greffiers sont : LAISNE Bruno , LAISNE Martine , TALBOUTIER Matthieu
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 09 h à 12 h et de 14 h à 16 h

TVA

Si BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70397571753


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROCHAND*JEAN-LUC GEORGES/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux