French corporate

Rapport sur MONNOT*FABRICE FRANCOIS/

Présentation générale de MONNOT*FABRICE FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ est situé au 6 RTE DE DIJON 21110 AISEREY
Elle a été crée le 12/07/2006 et elle est immatriculée sous le numéro 397743295 au greffe de DIJON
MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ est immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4799A (Vente à domicile).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR14397743295


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MONNOT*FABRICE FRANCOIS/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux