French corporate

Rapport sur BATAILLE*CHARLES/

Présentation générale de BATAILLE*CHARLES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BATAILLE*CHARLES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BATAILLE*CHARLES/ est situé au RTE DE FERTOT 58470 GIMOUILLE
Elle a été crée le 02/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 398519850 au greffe de BOURGES
BATAILLE*CHARLES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

BATAILLE*CHARLES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BATAILLE*CHARLES/ est du ressort du greffe de BOURGES dont les coordonnées postales sont 1 PLACE HENRI MIRPIED 18000 BOURGES
Le greffe peut être appelé au 02 48 70 77 33 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourges.fr.
Les greffiers sont : De KERVENOAEL Bertille
Le greffe est ouvert De 08H00 à 12H00 et de 13H00 à 16H00

TVA

Si BATAILLE*CHARLES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR30398519850


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BATAILLE*CHARLES/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux