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Rapport sur ROSSILLION*PATRICE/

Présentation générale de ROSSILLION*PATRICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROSSILLION*PATRICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROSSILLION*PATRICE/ est situé au LE TILLOMBOIS 54260 SAINT JEAN LES LONGUYON
Elle a été crée le 18/11/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 398868604 au greffe de BRIEY
ROSSILLION*PATRICE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
  • véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc( 3,5 tonnes ou moins)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf45.3)
  • la location de véhicules avec chauffeur (cf49.3)
  • la location de véhicules sans chauffeur (cf77.11)

Chiffre d’affaire

ROSSILLION*PATRICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

ROSSILLION*PATRICE/ est du ressort du greffe de BRIEY dont les coordonnées postales sont 4 RUE DU MARECHAL FOCH 54153 BRIEY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 82 46 15 04 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-briey.fr.
Les greffiers sont : SCHNEIDER Jean Louis , MIZRAHI Alain
Le greffe est ouvert De 8h30 à 12h et 13h30 à 16h30

TVA

Si ROSSILLION*PATRICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50398868604


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROSSILLION*PATRICE/ de part son activité de 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux