French corporate

Rapport sur CORNUAULT*CHRISTIAN/

Présentation générale de CORNUAULT*CHRISTIAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CORNUAULT*CHRISTIAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CORNUAULT*CHRISTIAN/ est situé au 22 RUE DU CANADA 17320 HIERS BROUAGE
Elle a été crée le 10/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 398930941 au greffe de LA ROCHELLE
CORNUAULT*CHRISTIAN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

CORNUAULT*CHRISTIAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CORNUAULT*CHRISTIAN/ est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

TVA

Si CORNUAULT*CHRISTIAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR45398930941


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CORNUAULT*CHRISTIAN/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux