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Rapport sur FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/

Présentation générale de FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ est situé au HAM DE BIONS 30120 ARPHY
Elle a été crée le 04/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 400484549 au greffe de AVIGNON
FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7410Z (Activités spécialisées de design) et le code de l'activité de son établissement principal est 7410Z (Activités spécialisées de design).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7410Z (Activités spécialisées de design), les activités sont :
  • la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de
  • les activités de concepteurs graphiques
  • la décoration d'intérieur

Mais sont exclues les activités :
  • la conception architecturale (cf71.11Z)
  • la conception et la programmation de pages web (cf62.01Z)
  • les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf71.12B)

Chiffre d’affaire

FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ est du ressort du greffe de AVIGNON dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD LIMBERT 84097 AVIGNON CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 08 20 22 04 22 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-avignon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Max , BOQUIEN Xavier-Philippe
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, 8h-11h et 14 h-16h

TVA

Si FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19400484549


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOURNIER*PAUL EMMANUEL DANIEL/ de part son activité de 7410Z (Activités spécialisées de design) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
  • 00303 Couture Région parisienne
  • 02332 Entreprises d'architecture
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 00828 Métallurgie Manche
  • 02306 Métiers du verre
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 00086 Publicité

Dirigeants

Les mandataires sociaux