French corporate

Rapport sur BASSIN*GERARD/

Présentation générale de BASSIN*GERARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BASSIN*GERARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BASSIN*GERARD/ est situé au 6 RUE D'AVOUX 91590 BAULNE
Elle a été crée le 22/05/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 401026851 au greffe de EVRY
BASSIN*GERARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

BASSIN*GERARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BASSIN*GERARD/ est du ressort du greffe de EVRY dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 69 47 36 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.
Les greffiers sont : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.

TVA

Si BASSIN*GERARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41401026851


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BASSIN*GERARD/ de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux