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Présentation générale de ITC DEVELOPPEMENT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ITC DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ITC DEVELOPPEMENT est situé au 12 QUAI PAPACINO 06300 NICE
Elle a été crée le 22/12/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 402172209 au greffe de NICE
ITC DEVELOPPEMENT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 38 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7112B (Ingénierie, études techniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 7112B (Ingénierie, études techniques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7112B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Mais sont exclues les activités :

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• le design industriel (cf74.10Z)
• la photographie aérienne (cf74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

Chiffre d’affaire

ITC DEVELOPPEMENT à réalisé en 2009 un chiffre d'affaire de 200 023,00 pour un résultat net de -2 672,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

ITC DEVELOPPEMENT est du ressort du greffe de NICE dont les coordonnées postales sont 6 RUE DESIRE NIEL 06009 NICE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 93 92 87 87 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nice.fr.
Les greffiers sont : BAILET Bernard , BAILET Louis , CIGNETTI Dominique , BAILET-DUPUY Florence
Le greffe est ouvert De 9h à 12h et de 13h30 à 15h

TVA

Si ITC DEVELOPPEMENT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR84402172209

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ITC DEVELOPPEMENT de part son activité de 7112B (Ingénierie, études techniques) sont :

• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
• 00650 Métallurgie cadres
• 00054 Métallurgie Région Parisienne

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Herve François Marcel BRUXELLE (55 ans) : Président
• Jean Claude Marie BRUXELLE (85 ans) : Directeur général

L'âge moyen des 2 dirigeants personnes physiques de la société ITC DEVELOPPEMENT est de 70 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 85 ans.

Les autres mandats des administrateurs

M Herve BRUXELLE

• Gérant de BLUE COTTAGE

Réseau d'affaire

Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ITC DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	ITC DEVELOPPEMENT
Identifiant de l'entreprise	402172209
Numéro interne du siège	00031
Adresse	12 QUAI PAPACINO 06300 NICE

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement	dimanche 15 novembre 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	1

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	SAS, société par actions simplifiée
Capital social	38 000,00 EUR
Tranche d'effectif de l'entreprise	1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	1
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise	jeudi 07 septembre 1995
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée
Dernier CA connu (2009)	200 023,00
Résultat net	-2 672,00

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Productif
Activité principale du siège	7112B : Ingénierie, études techniques
Activité principale de l'entreprise	7112B : Ingénierie, études techniques

Activité au siege

Secteur	industrie
Catégorie	Ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ITC DEVELOPPEMENT.

Actif au bilan
Année	2009
Actif immobilisé	160 706
Immobilisation incorporelle	175
Immobilisation corporelle	9 147
Immobilisation financière	151 384
Actif circulant net	282 244
Stock	0
Avance	0
Créance	282 244
Placement	0
Total Actif	442 951

Passif au bilan
Capitaux propre	169 130
Autres fonds	0
Provision	9 000
Dette	264 820
Total Passif	442 951

Compte de résultat
Chiffre d'affaire	200 023
Produit d'exploitation	200 023
Charge d'exploitation	301 726
Résultat d'exploitation	-101 703
Produit financier net	253
Charge financière	1 223
Résultat financier	-969
Résultat courrant	-102 672
Produit exceptionnel	100 000
Charges exceptionnelles	0
Résultat exceptionnel	100 000
Résultat net	-2 672

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ITC DEVELOPPEMENT.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de ITC DEVELOPPEMENT.

NICE

Siége social : 1 salarié(s)

Enseigne	ITC DEVELOPPEMENT
Nature	Sans objet
Lieu	Sans objet
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société ITC DEVELOPPEMENT.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ITC DEVELOPPEMENT.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société ITC DEVELOPPEMENT.

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