French corporate

Rapport sur FRAITURE*GILBERT JULES/

Présentation générale de FRAITURE*GILBERT JULES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRAITURE*GILBERT JULES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRAITURE*GILBERT JULES/ est situé au CHATEAU DE VALS 09500 VALS
Elle a été crée le 23/05/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 402620942 au greffe de FOIX
FRAITURE*GILBERT JULES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4614Z (Interm. comm. machines, équipts industriels, navires et avions) et le code de l'activité de son établissement principal est 4614Z (Interm. comm. machines, équipts industriels, navires et avions).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4614Z (Interm. comm. machines, équipts industriels, navires et avions), les activités sont :
  • les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf45.1)
  • les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf45.1)
  • le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)
  • le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)

Chiffre d’affaire

FRAITURE*GILBERT JULES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRAITURE*GILBERT JULES/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si FRAITURE*GILBERT JULES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR20402620942


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRAITURE*GILBERT JULES/ de part son activité de 4614Z (Interm. comm. machines, équipts industriels, navires et avions) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01912 Métallurgie Haut Rhin
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01423 Navigation de plaisance
  • 00275 Transports aériens personnel au sol

Dirigeants

Les mandataires sociaux