French corporate

Rapport sur MORETTO*JEAN PIERRE/

Présentation générale de MORETTO*JEAN PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MORETTO*JEAN PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MORETTO*JEAN PIERRE/ est situé au 870 D CHEMIN DU LOGINAS 26780 ALLAN
Elle a été crée le 01/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 403390388 au greffe de ROMANS
MORETTO*JEAN PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4322B (Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation) et le code de l'activité de son établissement principal est 4322B (Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4322B (Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation), les activités sont :
  • l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
  • systèmes de chauffage (à l'électricité, au gaz et au mazout)
  • chaudières, tours de refroidissement
  • capteurs d'énergie solaire non électriques
  • matériel et conduites de ventilation et de climatisation
  • conduites de distribution de vapeur

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf43.21A)

Chiffre d’affaire

MORETTO*JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MORETTO*JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si MORETTO*JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49403390388


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MORETTO*JEAN PIERRE/ de part son activité de 4322B (Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00998 Exploitation d'équipements thermiques OETAM
  • 01412 Installation aéraulique frigorifique et thermique
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne

Dirigeants

Les mandataires sociaux