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Rapport sur MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/

Présentation générale de MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ est situé au 21360 THOREY SUR OUCHE
Elle a été crée le 12/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 405064114 au greffe de DIJON
MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0150Z (Culture et élevage associés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0150Z (Culture et élevage associés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0150Z (Culture et élevage associés), les activités sont :
  • Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déte

Mais sont exclues les activités :
  • les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
  • l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4

Chiffre d’affaire

MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22405064114


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MIGNOTTE*PASCAL LOUIS PAUL/ de part son activité de 0150Z (Culture et élevage associés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux