French corporate

Rapport sur DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/

Présentation générale de DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ est situé au LES PLACES 81150 BERNAC
Elle a été crée le 10/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 405067331 au greffe de ALBI
DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0121Z (Culture de la vigne).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ est du ressort du greffe de ALBI dont les coordonnées postales sont PLACE DU PALAIS 81005 ALBI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 63 54 00 83 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr.
Les greffiers sont : GOUX Frédéric
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 16h

TVA

Si DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70405067331


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DE DONA*JEAN LOUIS BERNARD/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux