French corporate

Rapport sur BAYARD*JEAN-MARC/

Présentation générale de BAYARD*JEAN-MARC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BAYARD*JEAN-MARC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BAYARD*JEAN-MARC/ est situé au 198 RUE DES PUISSATIERS 71580 BEAUREPAIRE EN BRESSE
Elle a été crée le 05/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 405144437 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
BAYARD*JEAN-MARC/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4120A (Construction de maisons individuelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4120A (Construction de maisons individuelles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4120A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    BAYARD*JEAN-MARC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    BAYARD*JEAN-MARC/ est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
    Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
    Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
    Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h

    TVA

    Si BAYARD*JEAN-MARC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR43405144437


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à BAYARD*JEAN-MARC/ de part son activité de 4120A (Construction de maisons individuelles) sont :
    • 02420 Bâtiment cadres
    • 02609 Bâtiment ETAM
    • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
    • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01512 Promotion construction
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux