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Rapport sur SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN

Présentation générale de SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN est situé au PERROT 32800 AYZIEU
Elle a été crée le 15/10/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 407917798 au greffe de EVREUX
SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile au capital de 919 572,46 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : Exploitation et gestion de biens agricoles

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN est du ressort du greffe de EVREUX dont les coordonnées postales sont 7 RUE DE LA PETITE CITE 27003 EVREUX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 32 22 37 20 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evreux.fr.
Les greffiers sont : BOURCIER Sybille , De JUNNEMANN Françoise
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h30

TVA

Si SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR48407917798


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux