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Rapport sur PASCUAL*SYLVIE ANNE/

Présentation générale de PASCUAL*SYLVIE ANNE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASCUAL*SYLVIE ANNE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASCUAL*SYLVIE ANNE/ est situé au CHE DES MOULINS 11570 CAVANAC
Elle a été crée le 12/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 408283117 au greffe de CARCASSONNE
PASCUAL*SYLVIE ANNE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0121Z (Culture de la vigne).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

PASCUAL*SYLVIE ANNE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASCUAL*SYLVIE ANNE/ est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 04 68 11 27 30
Les greffiers sont : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine

TVA

Si PASCUAL*SYLVIE ANNE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR02408283117


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASCUAL*SYLVIE ANNE/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux