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Rapport sur PAPILLON*JEAN-CLAUDE/

Présentation générale de PAPILLON*JEAN-CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ est situé au LE CAMBRION 69620 VAL D'OINGT
Elle a été crée le 12/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 408387371 au greffe de VILLEFRANCHE-TARARE
PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ est du ressort du greffe de VILLEFRANCHE-TARARE dont les coordonnées postales sont 350 BOULEVARD GAMBETTA 69665 VILLEFRANCHE SUR TARARE
Le greffe peut être appelé au 04 74 09 02 86 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-villefranche-tarare.fr.
Les greffiers sont : BISSUEL Hugues

TVA

Si PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36408387371


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :
    Les conventions collectives applicables à PAPILLON*JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
    • 02021 Golf
    • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
    • 01631 Hôtellerie de plein Air
    • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
    • 01527 Immobilier
    • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
    • 01090 Services de l'automobile
    • 00016 Transports routiers

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux