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Rapport sur PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/

Présentation générale de PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ est situé au 24 CHE DES PATURAGES 25240 CHAPELLE DES BOIS
Elle a été crée le 12/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 410185557 au greffe de BESANCON
PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36410185557


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAGNIER*JOSEPH JEAN-BAPTISTE/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux