French corporate

Rapport sur FORTANYER*RAYMOND LOUIS/

Présentation générale de FORTANYER*RAYMOND LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ est situé au 3 RUE DES ANGERS 14520 AURE SUR MER
Elle a été crée le 12/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 410470199 au greffe de CAEN
FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559A (Formation continue d'adultes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559A (Formation continue d'adultes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559A (Formation continue d'adultes), les activités sont :
  • la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
  • la formation interne des administrations publiques

Mais sont exclues les activités :
  • l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)

Chiffre d’affaire

FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71410470199


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FORTANYER*RAYMOND LOUIS/ de part son activité de 8559A (Formation continue d'adultes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01516 Organismes de formation

Dirigeants

Les mandataires sociaux