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Rapport sur RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/

Présentation générale de RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ est situé au 1 B RUE HENRI ROUJON 32190 VIC FEZENSAC
Elle a été crée le 03/08/2004 et elle est immatriculée sous le numéro 410834543 au greffe de BAYONNE
RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ est du ressort du greffe de BAYONNE dont les coordonnées postales sont 1 AV ANNE DE NEUBOURG 64100 BAYONNE
Le greffe peut être appelé au 05 59 46 33 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bayonne.fr.
Les greffiers sont : SALAGOITY Francis
Le greffe est ouvert Lundi mardi jeudi : 9h00 à 15h30 Mercredi vendredi matin : 9h00 à 12h00

TVA

Si RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR10410834543


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RUSE*PIERRE GILBERT MARIE MICHEL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux