French corporate

Rapport sur POMMIER*DOMINIQUE/

Présentation générale de POMMIER*DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société POMMIER*DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société POMMIER*DOMINIQUE/ est situé au 91 RUE GERRY ROUFS 34500 BEZIERS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 413285750 au greffe de
POMMIER*DOMINIQUE/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) et le code de l'activité de son établissement principal est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :
  • la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
  • la fabrication de mobilier en pierre

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
  • la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

POMMIER*DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

POMMIER*DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si POMMIER*DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61413285750


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à POMMIER*DOMINIQUE/ de part son activité de 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 05002 Statut du Mineur

Dirigeants

Les mandataires sociaux