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Rapport sur BACHES*LUDOVIC MAURICE/

Présentation générale de BACHES*LUDOVIC MAURICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BACHES*LUDOVIC MAURICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BACHES*LUDOVIC MAURICE/ est situé au 3 PL DE MONTRAPON 25000 BESANCON
Elle a été crée le 08/03/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 413291345 au greffe de BESANCON
BACHES*LUDOVIC MAURICE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) et le code de l'activité de son établissement principal est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances), les activités sont :
  • les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance

Chiffre d’affaire

BACHES*LUDOVIC MAURICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

BACHES*LUDOVIC MAURICE/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si BACHES*LUDOVIC MAURICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65413291345


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BACHES*LUDOVIC MAURICE/ de part son activité de 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) sont :
  • 02335 Agences générales d'assurances
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01951 Cabinets d'expertises en automobiles
  • 02247 Entreprises de courtage d'assurances réassurances
  • 00915 Expertises évaluations industrielles commerciales
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 00438 Sociétés d'assurances échelons intermédiaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux